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Marques déposées par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO
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CUVEE EPICURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE EPICURE
SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC

Numéro de dépôt :
3107528
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque CUVEE EPICURE

Déposée le 18 juin 2001 par Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE EPICURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est Domaine CHATEAU SAINT MARCTODO domicilié(e) Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 988 807 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France.

La marque CUVEE EPICURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE EPICURE est expirée depuis le 18 juin 2011.

Domaine CHATEAU SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : GRANDE RESERVE DOMINI , DOMAINE CHATEAU SAINT MARC , CHATEAU SAINT MARC , DOMAINE DE SAINT MARC , CHATEAU SAINT MARC , Domaine CHATEAU SAINT MARC


SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - Chemin de Saint-Marc, 83310 COGOLIN - France - SIREN 431988807


Mr Jean-Pierre BARDET, Gérant SCEA Domaine CHATEAU SAINT MARC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée de Provence et vins de pays des Maures, sous tout type de conditionnement et provenant de l'exploitation exactement dénommée : scea Domaine château saint marc.